1. Éditeur du site

Le site internet www.novathermie.fr est édité par la société MECA SERVICES, Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 8 000 €, dont le siège social est situé au 30 RUE DES MOULINS, 76370 ANCOURT.

• Téléphone : +33 (0)7 67 14 00 93

• Adresse e-mail : contact@novathermie.fr

• Numéro de SIRET : 89155069100028

• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR81891550691

• Immatriculation : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Dieppe.

• Propriété intellectuelle : La marque Novathermie est une marque déposée auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) et est la propriété exclusive de la société MECA SERVICES. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site internet est Monsieur Laurent Dolbec, en sa qualité de Gérant de la société MECA SERVICES.

3. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par la société o2switch, Société sarl au capital de 100 000 €.

• Adresse de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

• Téléphone de l’hébergeur : +33 (0)4 44 44 60 40

• Site web : www.o2switch.fr

4. Assurance Garantie Décennale

Conformément à l’article L.241-1 du Code des assurances, les travaux d’installation et de rénovation énergétique réalisés par la société MECA SERVICES (sous sa marque Novathermie) sont couverts par un contrat d’assurance de responsabilité décennale obligatoire.

• Nom de l’assureur : [ À compléter avec le client : ex. AXA, MAAF, SMABTP... ]

• Numéro de contrat : [ À compléter avec le client : ex. Contrat N° 12345678 ]

• Zone de couverture géographique : France Métropolitaine.

5. Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige de nature contractuelle non résolu par une réclamation écrite préalable auprès de nos services, le client particulier peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel notre entreprise est rattachée :

• Nom de l’organisme : [ À compléter avec le client : ex. CM2C, MCP Médiation... ]

• Adresse du site internet : [ À compléter avec le client : ex. [https://www.cm2c.net/](https://www.cm2c.net/) ]

6. Création et propriété intellectuelle

Le site internet www.novathermie.fr a été conçu, développé et optimisé par VARSOFT – David SCHLAMA. Toute reproduction du design, des éléments graphiques ou du code sans accord préalable est interdite.